Bonjour,
Je suis technicienne d'assainissement non collectif au sein du SPANC de ma comcom.
Mon responsable de service m'a chargé de me renseigner sur les assurances que doivent contracter les SPANC car nous avons de grand doute sur l'efficacité de nos couvertures en cas de litige. (touchons du bois, pour le moment aucun contentieux n’est à déplorer).
Je viens donc sur ce forum afin de trouver des pistes pouvant m'aider dans mes recherches, notamment :
- Nous réalisons des études de filières, quelles assurances doit ont contracter? est-ce que la simple responsabilité civile suffit?
- Pour les diagnostics lors de vente de bien immobilier, désormais obligatoire pour les assainissement non collectif, quels sont nos moyens de nous protéger en cas de vices cachés? Doit-on posséder une assurance spécifique pour ces contrôles?
Si quelqu'un a des réponses à m'apporter n'hésitez pas!!Je pense que ce sujet peut en intéresser plus d'un!!
Bonne journée a tous!!