Bonjour,
Pour info, mon indice dépasse 380 et je peux avoir des HS. Sommes nous dans l'illégalité ? (en tt cas je ne vais pas leur demander...)
Nomination TSP et avancement de garde
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Re: Nomination TSP et avancement de garde
Bonjour,
je pense que vous devriez trouver tout ce que vous voudrez dans le guide des primes 2009 établi par la gazette des communes.
http://www.lagazettedescommunes.com/Rem ... ssembl.pdf
je pense que vous devriez trouver tout ce que vous voudrez dans le guide des primes 2009 établi par la gazette des communes.
http://www.lagazettedescommunes.com/Rem ... ssembl.pdf
Re: Nomination TSP et avancement de garde
ne leur dit surtout rien et profitesCYR88 a écrit :Bonjour,
Pour info, mon indice dépasse 380 et je peux avoir des HS. Sommes nous dans l'illégalité ? (en tt cas je ne vais pas leur demander...)
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Re: Nomination TSP et avancement de garde
Depuis 2007 je crois, les heures supp peuvent être payées au-delà de l'indice 380. Donc pas de souci, rien à cacher !!
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Re: Nomination TSP et avancement de garde
Effectivement, j'ai regardé les différentes délib de ma collectivités : Résultat HS possible jusqu'à l'échelon 5 (indice 380) et ce pdt 1 an à compter du passage à l'échelon 5
Merci pour toutes ces infos.
Merci pour toutes ces infos.