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Bonjour, au top tes conseils merci bcp ! Une question stp, comment peut-on justifier que la CT ne puisse pas réaliser la mission d'OPC, pour quelle raison ? Il suffit juste de choisir un archi ou une MOe pour faire cette mission non ? Aurais tu un exemple stp ?
Merci !

Bonjour,
Pour ma part, la mission OPC est une mission indépendante des missions de la loi l'op.
Elle peut être confiée au MOE dans le cadre d'une mission complémentaire ou à un prestataire indépendant du MOE.
Si la commune ne peut pas assurer la mission OPC, elle peut confier cette mission à un prestataire et ça ne justifie pas du tout le fait d'allotir ou pas.
Pour ma part, la question est simple et la réponse est plutôt celle là, celle proposée semble à côté de la réponse attendue.
Le faite de confier le marché à un prestataire qui ensuite prends des entreprises en sous-traitance donc qu'il partage le gâteau en faisant lui même une mise en concurrence derrière ne s'assimile pas du tout à un allotissement et donc contraire au libre accès à la commande publique ayant pour objectif de permettre au PME de se positionner.
Si pas d'allotissement, on doit le justifier clairement dans les pièces du marché suivant des cas spécifiques clairement indiqué s dans le code de la commande publique, pas possible, trop cher, responsabilité, etc....
Dans tout marché, il faut faire le maximum pour allotir.

Merci tout à fait d'accord, c'est ce que je pense aussi !

pourtant effectivement : http://www.marche-public.fr/Marches-pub ... sement.htm
1° Il n’est pas en mesure d’assurer par lui-même les missions d’organisation, de pilotage et de coordination ; Je ne comprends pas dans quel cas cela peut arriver ? Très étrange, help please ??

Effectivement je n'avais jamais vu passer cette condition permettant de justifier d'éviter d'allotir.
Comme quoi on en apprend tout les jours
Je ne vois pas quand une collectivité peut se retrouver dans ce cas.
Si elle n'a pas les moyens elle peut externaliser cette mission.
Si quelqu'un a des informations

Fanfan8 a écrit : ↑sam. 6 nov. 2021 14:09 pourtant effectivement : http://www.marche-public.fr/Marches-pub ... sement.htm
1° Il n’est pas en mesure d’assurer par lui-même les missions d’organisation, de pilotage et de coordination ; Je ne comprends pas dans quel cas cela peut arriver ? Très étrange, help please ??

bonjour
le cas c'est quand la collectivité ne peut pas faire sa maîtrise d’œuvre interne (en régie en somme). si par exemple il n' y a pas un technicien capable de réaliser la mission OPC dans une petite commune.

Fanfan8 a écrit : ↑sam. 6 nov. 2021 13:24 Bonjour, au top tes conseils merci bcp ! Une question stp, comment peut-on justifier que la CT ne puisse pas réaliser la mission d'OPC, pour quelle raison ? Il suffit juste de choisir un archi ou une MOe pour faire cette mission non ? Aurais tu un exemple stp ?
Merci !

si tu as un village de 200 habitants par exemple, ce n'est pas dit qu'il ait un technicien ayant les capacités de suivre un chantier comme un OPC...par exemple il peut être formé en hygiène ou autres urbanisme et non bâtiment-construction par exemple. tu peux choisir une entreprise générale de maitrise d'oeuvre qui fera la mission d'OPC.
et si tu choisis un intervenant externe (architecte), tu n'est plus dans le cas d'une maitrise d'oeuvre interne par une entreprise donc l'OPc est externalisée donc il faut allotir. c'est comme ça que je le comprends moi...

Ok merci j ai compris

Age47 a écrit : ↑ven. 5 nov. 2021 12:22Admis au cdg81

Félicitations !!!! Bien joué !!!!

jackib a écrit : ↑ven. 5 nov. 2021 13:15

Age47 a écrit : ↑ven. 5 nov. 2021 12:22Admis au cdg81

Félicitation à toi!!! je suis aussi admis .
15 à l'écrit et 16 à l'oral. J'ai fait mieux qu'il y a 2 ans.
Maintenant il faut être nommé.
Merci à tous pour ses échanges qui nous ont enrichi.

Félicitations à toi !!! Le travail paye !!!!
Waaaaouuuuh pour les notes tu as tout déchiré !!!!