F.P.T. - Etude des cas

[AB03]

Bonsoir à toutes et tous.
Ci-joint plusieurs liens qui vous permettront de voir certaines évolutions dans la F.P.T. :

Indemnité de départ volontaire - Avril 2010
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... _depa.html

Transformation d’un CDD en CDI - Avril 2010
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... an_un.html

Licenciement pour insuffisance professionnelle - Avril 2010
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... _pour.html

Répétition de l’indu et rémunération des fonctionnaires - Avril 2010
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... _indu.html

Cumul d’emplois à temps non complet d’une secrétaire de mairie - Avril 2010
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... mpl_2.html

Quelles sont les conditions d’attribution de la NBI ? - Avril 2010
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... _sont.html

Attribution de la NBI au titre de fonctions polyvalentes - Avril 2010
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... r_nbi.html

Cumul d’emplois - Avril 2010
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... _empl.html

Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections - Avril 2010
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... _forf.html

Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès d’un EPIC - Avril 2010
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... _disp.html

Bonne lecture.
Cdlt

[Binano]

Merci, c'est très intéressant.
Je suppose que le terme "avril 2010" c'est la date de réponse aux questions car ces textes sont applicables depuis un petit moment déja.

[AB03]

Binano bonjour
Pour répondre à ta question, oui, effectivement, cela est paru dans Webmestre-Colloc <webmestre.colloc@finances.gouv.fr>.
Mail que j'ai reçu hier car je suis abonné à ce site, ce qui me permet d'avoir des infos ou des rappels concernant certains textes de la F.P.T. ou autres.
J'ai pensé que pour certaines ou certains d'entre nous, cela pouvait apporter un plus à nous tous, car on a pas forcément tous ces textes en mémoire.

Cdlt

[Binano]

Oui, tu as bien fait