Page 1 sur 1

Assistance maîtrise d'ouvrage juridique pour la passation d'

Posté : ven. 2 juil. 2010 10:22
par marie16410
Bonjour,

Notre commune envisage de réaliser 2 ZAC. Nous souhaitons faire une consultation pour une mission d'AMO juridique pour la passation d'une concession d'aménagement.
Quelqu'un aurait-il déjà eu l'occasion de travailler sur ce type de sujet?
Je suis à la recherche de modèles de consultation et, également, de conseils (si il y a des points sur lesquelles il faut être particulièrement vigilent par exemple).

Je vous remercie.

Marie

Re: AMO juridique pour concession d'aménagement

Posté : mar. 20 juil. 2010 12:04
par marie16410
Bonjour,

Je reviens toujours sur ce sujet...

Est-ce que quelqu'un aurai à me fournir un exemple de CCAP faisant référence au CCAG Prestations Intellectuelles pour ce type de mission ou autres. Je m'adapterai ensuite.

Je vous remercie.

Marie