Technicien-Territorial - Concours, avancement et rémunération

Bonjour,

j'aimerais me renseigner sur la passation et l'execution des marchés publics.
J'ai des questions sur la notion du cout.

1/ Qui définit le cout du projet ? le MO ? le ME ?
2/ Dans l'AAPC, doit-on joindre ce cout ?

3/ Dans les réponses des candidats à l'AAPC, chiffrent-ils le cout du projet (outre le remplissage du BPU) ?
3a/ Si oui, si le MO estime que le cout est sur-estimé, peut-on discuter ? où est-ce une offre ferme ?

4/ Si au final, le cout est supérieur de 20% au cout initial, le MO doit-il payer intégralement ?


Merci

Bonsoir,

Je pense que tu évoques l'enveloppe prévisionnelle de travaux allouée par le MOA

1/ Qui définit le cout du projet ? le MO ? le ME ?
Le MOA définit l'enveloppe prévisionnelle de travaux et le MOE y répond et base sa rémunération dessus

2/ Dans l'AAPC, doit-on joindre ce cout ?
Non pas à ma connaissance mais le dossier de consultation des concepteurs doit comporter l'enveloppe prévisionnelle de travaux du MOA

3/ Dans les réponses des candidats à l'AAPC, chiffrent-ils le cout du projet (outre le remplissage du BPU) ?
Oui avec les limites de prestations indiquées dans le dossier de consultation des concepteurs (branchements, concessionnaires, levé topo, études géotechniques...)

3a/ Si oui, si le MO estime que le cout est sur-estimé, peut-on discuter ? où est-ce une offre ferme ?
Cela signifie que la réponse de la MOE est supérieure à l'enveloppe prévisionnelle de travaux allouée par le MOA ?
C'est possible et il faut la justifier

4/ Si au final, le cout est supérieur de 20% au cout initial, le MO doit-il payer intégralement ?
A expliquer, est ce le cout de réalisation des travaux ?
Des avenants ont ils eu lieu ?
Pour mémoire le seuil de tolérance de laoi MOP est de 5%, au dela la rémunération de la MOE peut faire l'objet d'une réfaction.

Voilà j'espère que mes réponses peuvent t t'aider

Céd