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Service Public d'Assainissement Non Collectif ( SPANC)

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Service Public d'Assainissement Non Collectif ( SPANC)

Posté : sam. 23 avr. 2011 14:03
par GENESLAY
Bonjour,
Dans le but de créer un marché de service pour la réalisation des contrôles du Service Public d'Assainissement Non Collectif, je suis à la recherche d'un cahier des charges.
Cordialement

Re: Service Public d'Assainissement Non Collectif ( SPANC)

Posté : lun. 25 avr. 2011 10:30
par AB03
Bonjour
Ci-joint quelques liens, qui peuvent vous apporter des informations. :contrac:
http://www.cg58.fr/pdf/cctp-spanc.pdf

http://demat.centreofficielles.com/XTen ... ANC_v3.pdf

http://www.thierache-aumale.fr/DIVERS/M ... 20CCTA.pdf

http://www.aucoeurdubeaujolais.fr/IMG/p ... P_VD_2.pdf

Etc..............

Cdlt

Re: Service Public d'Assainissement Non Collectif ( SPANC)

Posté : mar. 26 avr. 2011 21:04
par GENESLAY
Merci pour toutes ces infos bien précieuses.
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