Cahier des charges AMO Financière et Tech "Dév. Dur."

marie16410 · Message par **marie16410** » ven. 6 mai 2011 09:16

Bonjour,

Notre commune veut réaliser 2 Zones d’Aménagement Concerté sur son territoire et, souhaite en confier la réalisation à des aménageurs par le biais d’une concession d’aménagement:
- une ZAC qui intègre des exigences environnementales fortes : l’idée serait de demander à l’aménageur d’intégrer à son équipe un bureau d’études qui réalise une Approche Environnementale de l’Urbanisme,
- Une ZAC Eco-quartier : l’idée serait de mettre en place une Approche Environnementale de l’Urbanisme en amont via une AMO. L’aménageur aurait à sa charge la partie conception de l’AEU.

C’est dans ce contexte, que nous souhaitons bénéficier de plusieurs assistances à maîtrise d’ouvrage :
- Une AMO juridique (en cours de consultation),
- Une AMO financière pour une étude du montage financier des ZAC et l’élaboration d’un programme,
- Une AMO technique « Développement Durable » pour nous aider à définir les objectifs de la politique environnementale du projet, à définir des préconisations, à retranscrire celles-ci dans les documents contractuels de l’aménageur.

Le prestataire de la mission technique « développement Durable » devra :
- mettre en place une animation participative avec les parties prenantes de l’opération axée sur la concertation ;
- prévoir des mesures d’accompagnement jusqu’à la finalisation du projet et mesures de suivi pour l’évaluation globale.

Je suis donc à la recherche d’exemples de cahier des charges concernant des AMO financière et technique « Développement Durable » pour ce type de projet.

Je vous remercie.

Marie

izon · Message par **izon** » mar. 23 août 2011 10:45

Bonjour,

Actuellement en phase de rédaction d'un CCTP pour le choix d'une AMO pour la création d'une ZAC-Ecoquartier, je suis en quête d'exemple de CCTP. Avez-vous pu récupérer des documents en ce sens suite à votre post?

Cordialement,

AB03 · Message par **AB03** » mar. 23 août 2011 11:31

Bonjour izon.

Ci-joint en liens des C.C.T.P., et cela peut répondre à certaines de tes questions.
http://www.ville-lapossession.re/Userfi ... %20ZAC.pdf

http://www.grenelle-batiment-certu.fr/I ... 746b9f.pdf

http://www.lesopah.fr/fileadmin/outils/ ... de_AMO.pdf

http://www.ville-lapossession.fr/Userfi ... rbaine.pdf

Il y en a d'autres, sûrement, il suffit pour cela de rechercher.

Cdlt.

eric18 · Message par **eric18** » mar. 23 août 2011 14:28

Salut,
De nombreuses collectivités mettent leurs DCE en ligne, via ton moteur de recherche, Google ou similaire, tu devrais trouver des pistes. Sinon, tu peux trouver, sur Le Moniteur, le BOAMP, ou sites d'annonces marchés publics, les organismes consultant pour des prestations similaires, rien ne t'empêche de les contacter (libre à eux de te transmettre ou non les pièces du DCE).
Bonne recherche.

marie16410 · Message par **marie16410** » mer. 24 août 2011 08:52

Bonjour,

J'ai pu récupérer ces documents auprès de collectivités ou sur internet pour rédiger un cahier des charges. Si vous me donnez votre adresse mail, je peux vous les faire parvenir.

Cordialement,

Marie

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