comité d'hygiène et de sécurité et comité technique paritair

Se préparer aux concours de technicien territorial, les dates des concours et examens, les résultats d'admissibilité et d'admission, la liste d'aptitude, etc...
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hammarbya
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comité d'hygiène et de sécurité et comité technique paritair

Message par hammarbya »

Bonjour à tous,

Ma question va paraître un peu bête mais je suis en train de réviser pour l'oral et, concernant la prévention des risques au travail, j'ai du mal à savoir qui fait quoi exactement entre le comité d'hygiène et de sécurité ( CHS ) et le Comité technique paritaire (CTP)???
Fonctionnent ils ensemble ou non ?
Sur internet je n'ai rien trouvé de clairement explicite quant aux missions de ces 2 organismes !!!! et dans mes ouvrages c pas très clair non plus 8/


Merci pour vos réponses
Planète 22
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Re: comité d'hygiène et de sécurité et comité technique pari

Message par Planète 22 »

Salut,

Il faut que tu saches que ces deux significations ont bien un rôle différent dans une organisation territoriale.
Pour l'un le CHS (Comité d'Hygiène et Sécurité) bientôt appelé le CHSCT, relève des questions d'hygiène et de sécurité d'où le titre. Pour celui-ci, voir aussi le DU (Document Unique) dans lequel figure l'énumération en détail des mesures de sécurité et pour chaque métier, activité ou mission liés à une action dans l'entourage de son travail.
Voir définitions s'y rapportant sur ce que sont et que font les ACMO et les ACFI dans cette organisation.
On peut aussi, et ça arrive de parler de cas extrêmes tels qu'un agent en difficulté qui vient saoul au travail.
Enfin la palette est large mais j'espère t'avoir donné quelques infos. A toi de développer tes recherches sur DU,

Le Comité Technique Paritaire (Complètement différent du CHS) dans lequel représentants élus et agents débattent des questions se rapportant aux avancements de grade et déroulement de carrière pour chaque agent par exemple.
Les syndicats (Agents) y siègent au coté des élus à la DRH, adjoints au Maire, DGS, secrétaire de séance.

Il est parfois évoqué des accidents de parcours tels que des sanctions disciplinaires envers l'agent ayant commis une faute grave: manque de respect avers son supérieur, frapper quelqu'un par ex mais aussi à l'inverse tu peut être témoin d'un délit commis par un autre agent. Là tu te trouves en situation de pouvoir défendre ou pas cette personne.
C'est assez vaste sur le contenu: missions, pouvoirs, mais sache que c'est l'autorité territoriale qui prend la décision d'appliquer la sanction et relative à son degré de gravité.

Voilà, je regarderai je dois avoir des statuts de chaque organisme je te dirai.
A +
hammarbya
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Re: comité d'hygiène et de sécurité et comité technique pari

Message par hammarbya »

Merci planète 22 pour ces infos...depuis j'ai raté l'oral et le concours à 0,60 points.....je m'en remets tout doucement :P

merci tout de même.
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