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fusion d'intercommunalité

Posté : mar. 25 juin 2013 21:21
par cedric
Bonjour
je suis TP 1Classe dans une communauté de communes, nous sommes actuellement à l'aube(échéance J-6 mois) d'une fusion avec deux intercommunalités voisines nous avons pour le moment peu d'info sur la réorganisation des services, le futur organigramme et bien d'autre chose que peut engendrer un tel remaniement
quelqu'un d'entre vous a t il déjà connu une fusion d'interco et si oui comment cela s'est il passé
est ce normal d'avoir si peu d'infos à 6 mois de la fusion?
Merci pour vos retours d'expérience
ced

Re: fusion d'intercommunalité

Posté : jeu. 27 juin 2013 09:54
par daddy
Bonjour,

Je connais la même problématique. Une réunion d'info a été faite à l'ensemble des agents mais les questions posées n'ont eu que des réponses floues.
Tout dépend de quel service vous faites parti et surtout quelles compétences votre future com com va prendre ou au contraire va laisser.
Normalement, en terme de salaire, personne ne doit perdre...(je ne parle pas des à cotés : ticket resto, mutuelle, congés, heures sup...).
Si la compétence vous concernant est reprise par la future com com, vous serez intégrez à cette nouvelle com com; par contre, si la compétence n'est pas reprise, vous pouvez vous retrouvez communal (d'origine) voir dans un syndicat.
Je pense qu'il ne faut pas hésiter à questionner votre actuelle collectivité.

Après, sachant qu'il y a les municipales en 2014, devoir créer une nouvelle com com au 1er janvier 2014 apparaît de toute façon complexe.

Cordialement.