Piéces détachées constructeur CDMP

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Huck
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Piéces détachées constructeur CDMP

Message par Huck » sam. 13 avr. 2019 10:48

Bonjour,
Je suis gestionnaire des aires des jeux sur une communes.
Nous devons remplacer des pièces sur les jeux pour enfants,(suite à des vandalisme, usure).
Nous sommes obligé de commander les pièces chez ce fournisseur afin de conserver la conformité des jeux.

Existe t il des règles dans la commande public, car nous avons pratiquement dépassés le seuil des 25 000€ HT pour ce fournisseur qui autorise à passer des commandes dans ce cas et donc dépasser ce seuil ?

rorom31
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Message par rorom31 » lun. 15 avr. 2019 09:45

Bonjour Huck,
Je suis également gestionnaire des ADJ dans ma communes.
Si tu dépasse le seuil des 25000€ et si cela est récurrent je ne peux que te conseiller de faire un MAPA.
De notre côté vu les montants engagés nous avons du faire un appel d'offre.

Après, en attendant de passer un marché tu peux toujours demander à un autre fournisseur de te fournir les pièces du fabricant souhaité (bon il marge forcément dessus...)

Je ne connais pas le risque de dépasser les 25000€ de commande chez le même fournisseur hors marché. Je pense que tant que tu n'as pas de contrôle ça passe.