Piéces détachées constructeur CDMP
Posté : sam. 13 avr. 2019 10:48
Bonjour,
Je suis gestionnaire des aires des jeux sur une communes.
Nous devons remplacer des pièces sur les jeux pour enfants,(suite à des vandalisme, usure).
Nous sommes obligé de commander les pièces chez ce fournisseur afin de conserver la conformité des jeux.
Existe t il des règles dans la commande public, car nous avons pratiquement dépassés le seuil des 25 000€ HT pour ce fournisseur qui autorise à passer des commandes dans ce cas et donc dépasser ce seuil ?
Je suis gestionnaire des aires des jeux sur une communes.
Nous devons remplacer des pièces sur les jeux pour enfants,(suite à des vandalisme, usure).
Nous sommes obligé de commander les pièces chez ce fournisseur afin de conserver la conformité des jeux.
Existe t il des règles dans la commande public, car nous avons pratiquement dépassés le seuil des 25 000€ HT pour ce fournisseur qui autorise à passer des commandes dans ce cas et donc dépasser ce seuil ?