Page 1 sur 1
Mise en place d'un réglement de voirie
Posté : mar. 7 juil. 2009 08:38
par DELMACHE
Je dois prochainement mettre en place un réglement de voirie dans ma collectivité.
Je suis à la recherche de retours d'expériences sur un tel réglement (les petites choses à ne surtout pas oublier !!).
Pour la rédaction de l'arrêté et du réglement, je me suis basé sur l'ouvrage "interventions sur voirie urbaine" (dossier d'experts - territorial.fr).
Re: Mise en place d'un réglement de voirie
Posté : mar. 4 août 2009 16:57
par DELMACHE
Bon, et bien mon post ne s'est pas enrichi !!!!
J'ai donc lancé la procédure de réglement de voire sur ma collectivité (prise de l'arrêté de coordination et de sécurité + délibération, avant consultation des concessionnaires pour avis).
Re: Mise en place d'un réglement de voirie
Posté : mar. 8 déc. 2009 09:35
par DELMACHE
Pour information et pour ceux qui seraient en train de rédiger un réglement de voirie, une nouvelle norme (sujet d'actualité ?!) vient enrichir la bibliothèque :
norme XP P 98-333 : conditions de pose en tranchées de faible dimension (juin 2009)
qui vient en complément des normes NF P 98-331 : tranchées : ouverture, remblayage, réfection
et NF P 98-332 : règles de distances entre les réseaux et règles de voisinage entre les réseaux et les végétaux (toutes deux de février 2005).
Pour plus d'info, le CERTU vient de faire paraître ce mois un ouvrage concernant les tranchées de faible dimension (au prix modique de 15 € ).