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charte ou guide mutualisation véhicule
Posté : lun. 3 juin 2013 11:21
par marcel
Chers Collègues,
Nous avons une nacelle au sein de notre Direction, afin de mutualiser les moyens, nous la prêtons régulièrement. Face à certains débordements, je souhaite créer une charte ou un guide afin que les règles de prêt soient claires. Un Collègue aurait-il une trame à me donner stp merci ?
Merci de ta collaboration
marcel
Re: charte ou guide mutualisation véhicule
Posté : lun. 3 juin 2013 14:27
par phil-decuivre
bonjour,
le fait d'instaurer une charte de bonnes conduites va t'elle résoudre les débordements ?
@+
Re: charte ou guide mutualisation véhicule
Posté : lun. 3 juin 2013 15:45
par marcel
Non mais au moins, elle aura le mérite d'être connue et actée, après on verra....

Re: charte ou guide mutualisation véhicule
Posté : mar. 4 juin 2013 14:43
par marcel
Re: charte ou guide mutualisation véhicule
Posté : ven. 21 juin 2013 15:00
par bmrl64
difficile de créer "une charte de bonne conduite" pour la mise à disposition d'un engin dont les regles d'utilisations sont bien precises dans la recommandation CRAM (c est comme creer une charte de bonne conduite pour le pret d'une voiture, tu ne vas recopier le code de la route...).
les points clefs à monb avis c'est:
1°) s'assurer que les conducteurs soient en regles (formation+visite médicale specifique= autorisation de conduite de leur employeur)
2°) quelle assurance couvre les éventuels degats (ca peut etre prit en compte par la tienne mais avec un supplément, à mon avis)
3°) mode de tranfert de la nacelle (remorque correspondant au poids)
4°) état des lieux avant et apres la mise à disposition
5°) qui paye le carburant? participation forfaitaire aux charges d'entretien?
apres, si le conducteur provoque un accident par imprudence, malveillance ou bétise, il assumera sa responsabilité penale (il est formé donc compétant) avec son employeur qui doit le surveiller.
@+
Re: charte ou guide mutualisation véhicule
Posté : mar. 25 juin 2013 11:13
par marcel