4 résultats trouvés
- mar. 26 avr. 2011 21:31
- Forum : Questions techniques et administratives
- Sujet : responsabilité du technicien
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- Vues : 2035
Re: responsabilité du technicien
La responsabilité de l'ensemble des personnes du projet a la réalisation est engagé pour tout projet qu'il soit fait par un MO extérieure ou en régie. D'autre part même si le représentant légal le maire ou le président de CC sont responsables morale, votre responsabilité peut être recherché par un t...
- mer. 16 févr. 2011 18:27
- Forum : Rémunération
- Sujet : Attribution de la NBI (dessinateur)
- Réponses : 30
- Vues : 7196
Re: Attribution de la NBI (dessinateur)
Bonjour
pour la nbi la collectivité doit appliquer les textes de plus n'oublier pas que les points attribués comptent pour la retraite. Voir avec votre syndicat pour envoyer votre collectivité au tribunal administratif car le versement est rétroactif!!!
pour la nbi la collectivité doit appliquer les textes de plus n'oublier pas que les points attribués comptent pour la retraite. Voir avec votre syndicat pour envoyer votre collectivité au tribunal administratif car le versement est rétroactif!!!
- sam. 13 nov. 2010 21:23
- Forum : Textes officiels
- Sujet : Décret 2010-329/330 Dispositions statutaires communes cat. B
- Réponses : 10
- Vues : 17706
Re: Décret 2010-329/330 Dispositions statutaires communes cat. B
le décret est sorti au 9 novembre 2010 jo du samedi 12 novembre!!!!!!!!!!!!!
- mar. 12 mai 2009 22:26
- Forum : Avancement de grade et promotion interne.
- Sujet : Nomination technicien ou nomination controleur principal ?
- Réponses : 6
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Re: Nomination technicien ou nomination controleur principal ?
iss contrôleurs 7,5 contrôleurs principal 16 techniciens 10,5 techniciens principal 16 PSR 4% premier grade 5% pour le principalat ceci aujourdhui. le régime indemnitaire est indépendant et chaque collectivité peut donner le taux qu'elle veut!!!! Il faut savoir que la moitié des collectivités en Fra...