Comme le stipule mon msg, je cherche des exemples de CCTP
Ma collectvité souhaite réaliser son zonage d'assainissement pour la gestion des eaux pluviales, donc passer une consultation pour un AMO (bureau d'études).
Il existe deja un schéma global de gestion des eaux, mais il reste a réaliser la notice justificative du zonage avec plans et approbation du dossier au comité après enquête publique. Ce document doit être annexé au PLU.
Si vous avez des éléments à me transmettre, n'hesitez pas merci !!
