Bonjour,
Dans le but de créer un marché de service pour la réalisation des contrôles du Service Public d'Assainissement Non Collectif, je suis à la recherche d'un cahier des charges.
Cordialement
Service Public d'Assainissement Non Collectif ( SPANC)
-
- Animateur
- Messages : 403
- Enregistré le : ven. 22 janv. 2010 15:42
- Grade : Technicien principal de 1ère classe
- Localisation : VICHY
Re: Service Public d'Assainissement Non Collectif ( SPANC)
Bonjour
Ci-joint quelques liens, qui peuvent vous apporter des informations.
http://www.cg58.fr/pdf/cctp-spanc.pdf
http://demat.centreofficielles.com/XTen ... ANC_v3.pdf
http://www.thierache-aumale.fr/DIVERS/M ... 20CCTA.pdf
http://www.aucoeurdubeaujolais.fr/IMG/p ... P_VD_2.pdf
Etc..............
Cdlt
Ci-joint quelques liens, qui peuvent vous apporter des informations.

http://www.cg58.fr/pdf/cctp-spanc.pdf
http://demat.centreofficielles.com/XTen ... ANC_v3.pdf
http://www.thierache-aumale.fr/DIVERS/M ... 20CCTA.pdf
http://www.aucoeurdubeaujolais.fr/IMG/p ... P_VD_2.pdf
Etc..............
Cdlt
AB03
-
- Nouveau
- Messages : 13
- Enregistré le : mar. 28 avr. 2009 22:57
- Grade : Technicien principal de 1ère classe
Re: Service Public d'Assainissement Non Collectif ( SPANC)
Merci pour toutes ces infos bien précieuses.