Bonjour,
nous tentons de répondre dans notre collectivité aux obligations de la nouvelle réglementation. Après avoir répondu à celle du guichet unique (en tant que déclarant et exploitant), nous aimerions avoir un retour d’expérience dans la rédaction de marchés en qualité de maître d'ouvrage vis à vis des investigations complémentaires.
En effet, nous disposons de très peu d’éléments concernant les clauses obligatoires à inscrire dans les marchés pour les investigations complémentaires (partage des coûts, exécution des IC, etc.).
Avez-vous des retours d'expériences et/ou modèles types à ce sujet ?
En espérant avoir été assez clair...
cordialement