CAP, nomination etc.

[janydoe]

Bonjour
Mes questions sont du même ordre que celles posées en 2009 sur ce topic : http://forumterritorial.org/forum/viewt ... =47&t=7355

Néanmoins j'aimerais savoir comment tout cela fonctionne.
Je m'explique :
Concours TTP2 réussi en janvier 2013
CAP fin mars 2013 : OK
Nomination : elle aurait eu lieue le 15 mai. J'emploie le conditionnel car je n'ai pas encore reçu le papier officiel.

Pourquoi une CAP qui a eu lieu fin mars aboutit sur un arrêté un mois et demi après ?
Ce que je voudrais comprendre, c'est le mécanisme car on me dit une chose, puis une autre, ce qui fait que ce n'est pas très clair dans mon esprit :

- On me dit que le Président de la CT a tardé à signer et que du coup la nomination ne prendra effet qu'à compter du 15 mai (avec le traitement qui va avec).
- On me dit que "non" ça prend effet dès que la CAP a validé la nomination.

Bref, je ne comprends pas vraiment. Existe-t-il des règles ?
Si quelqu'un ici veut bien m'expliquer comment tout cela fonctionne ce serait très sympa.
Merci d'avance

[Bidouille]

La CAP est une instance consultative. Ce n'est pas elle qui vous nomme mais bien la CT.
Dans votre cas, c'est donc au 15 mai que prendra effet votre arrêté de nomination.

[meshell]

Tu as réussi le concours de TTP2C en janvier et tu as été inscrit sur la liste d'aptitude proposée en mars à la CAP.

La CAP a validé la liste d'aptitude : elle a donné son accord pour ta nomination cette année.

Ton arrêté de nomination au 15 mai a été donné à la signature du Président de la CT : il va bientôt la signer.

Un fois signé, tu recevra copie de cet arrêté de nomination et de l'arrêté qui définie ton régime indemnitaire. Ta paye sera alors régularisée rétroactivement à compter du 15 mai.

Donc pas d'inquiétude sur le salaire, il faut juste veiller à ce qu'il signe ton arrêté de nomination, ainsi tu sera rassuré.

[janydoe]

Merci à vous pour ces informations. Entre temps, l'arrêté est arrivé. Nomination au 15/05, en effet.

[meshell]

Ah tu vois... félicitations !

[janydoe]

Ah tu vois... félicitations !

Merci beaucoup !