Bonjour à tous,
une plainte d'un citoyen vient de nous arriver en raison du bruit matinal de la balayeuse. Je fait appel à vos connaissances car je me demande quel texte régie les horaires (en terme de bruit) que nous pouvons faire pour des travaux d'entretien des voies.
D'avance merci
horaire nettoyage des rues
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Re: horaire nettoyage des rues
Je n'ai pas de connaissances juridiques de ce texte, mais personnellement je répondrais de façon "technique".
En effet, (en fonction du contexte) j'expliquerai à ce riverain mécontent qu'il est impossible d'effectuer ces travaux en "journée normale" du fait de l'importance du trafic circulant sur cet axe et que pour la sécurité des usagers de la route ainsi que pour celle du conducteur de l'engin il est plus judicieux de faire des travaux de balayage en dehors des heures de fortes circulation.
En répondant de cette façon (et si la situation et telle que je l'imagine), je pense que même si un texte réglementerait les horaires de ce genre, ton servcie serait couvert.
Bien entendu cela n'engage que moi, mais c'est la trame que j'utiliserai pour répondre
Tiens nous au courant des suites données
En effet, (en fonction du contexte) j'expliquerai à ce riverain mécontent qu'il est impossible d'effectuer ces travaux en "journée normale" du fait de l'importance du trafic circulant sur cet axe et que pour la sécurité des usagers de la route ainsi que pour celle du conducteur de l'engin il est plus judicieux de faire des travaux de balayage en dehors des heures de fortes circulation.
En répondant de cette façon (et si la situation et telle que je l'imagine), je pense que même si un texte réglementerait les horaires de ce genre, ton servcie serait couvert.
Bien entendu cela n'engage que moi, mais c'est la trame que j'utiliserai pour répondre

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Re: horaire nettoyage des rues
Je me permets d'ajouter un petit retour d'expérience dont je viens juste de me remémorer.
ex DDE, je travaille en voirie départementale. Le mois dernier nous avons refait la traversée d'une commune (route départementale classée à grande circulation)
Pour des raisons de trafic (PL notament) il n'était pas possible de travailler de jour, les travaux ont dûs êtres effectués sous alternat (K10) et de nuit, de 22h à 6h pendant 2 nuits.
Notre service juridique avait bien donné son aval, donc je pense qu'il ne doit pas y avoir de réglementation spécifique aux horraires des travaux d'entretien des voies.
Bien entendu s'il cela est possible autant de faire de façon à ne pas déranger les riverains
Naturelement les riverains se sont plains et le maire également, mais la réponse qui leur a été faire était de l'accabi de celle que j'ai indiqué dans la réponse précédente, avec à la fin un petit paragraphe qui indiquait en d'autres termes " C'est comme ça et c'est pas autrement ! " Ca m'avait bien fair rire de lire ça ! lol
ex DDE, je travaille en voirie départementale. Le mois dernier nous avons refait la traversée d'une commune (route départementale classée à grande circulation)
Pour des raisons de trafic (PL notament) il n'était pas possible de travailler de jour, les travaux ont dûs êtres effectués sous alternat (K10) et de nuit, de 22h à 6h pendant 2 nuits.
Notre service juridique avait bien donné son aval, donc je pense qu'il ne doit pas y avoir de réglementation spécifique aux horraires des travaux d'entretien des voies.
Bien entendu s'il cela est possible autant de faire de façon à ne pas déranger les riverains

Naturelement les riverains se sont plains et le maire également, mais la réponse qui leur a été faire était de l'accabi de celle que j'ai indiqué dans la réponse précédente, avec à la fin un petit paragraphe qui indiquait en d'autres termes " C'est comme ça et c'est pas autrement ! " Ca m'avait bien fair rire de lire ça ! lol
Re: horaire nettoyage des rues
Il y a toujours des mécontents qui souhaitent des rues propre a leurs réveil mais sans aucune nuisances, niveau juridique je ne sais pas s il existe un texte, une chose est sure c est que vous organiser votre travail en fonction des priorité peut être réfléchir sur un petit décalage du passage de la balayeuse ( si cela ne compromet pas votre plan de nettoiement ) en passant la balayeuse sur un axe moins sensible ...
après moi je trouve que les souffleurs ont des bruits plus persant , le ripeur utilise t il un souffleur ? si c est le cas peut être les souffleur électrique a tester ( onéreux a achat ) mais beaucoup plus agréable et pour les riverains et pour l utilisateur.
après moi je trouve que les souffleurs ont des bruits plus persant , le ripeur utilise t il un souffleur ? si c est le cas peut être les souffleur électrique a tester ( onéreux a achat ) mais beaucoup plus agréable et pour les riverains et pour l utilisateur.
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Re: horaire nettoyage des rues
Bonjour,
normalement un arrêté du maire doit indiquer les horaires ou le bruit est autorisé dans la commune : tondeuse,tronçonneuse etc... si la balayeuse passe dans ces horaires y a pas de problèmes.
normalement un arrêté du maire doit indiquer les horaires ou le bruit est autorisé dans la commune : tondeuse,tronçonneuse etc... si la balayeuse passe dans ces horaires y a pas de problèmes.

Technicien Supérieur 2009
Ingénieur 2019
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