GIPA 2009

[Mousquetaire32]

Bonjour,
Quelqu'un pourrait-il me préciser qui est éligible au GIPA 2009?
Je suis depuis ma titularisation au même indice (maintien de l'indice de contractuel)
Je n'étais pas éligible pour le GIPA 2008 ayant été titularisé pendant la période de référence.
Pour le GIPA 2009 aux bornes de références cela colle mais suis-je éligible pour autant?
Sur quelle base d'indice calcule t-on le GIPA?(indice de traitement réel ou l'indice atteint actuellement suite à l'évolution dans le grade mais qui ne fait pas office d'indice pour le calcul du traitement)
Bref, si vous avez des éléments je suis preneur.

[Binano]

Dowoi avait dégoté une feuille de calcul automatique format Excel permettant de vérifier si on est éligible ou non... et de calculer le montant de la GIPA, c'était pour 2008.

Dowoi, tu l'avais troyuvé où cette feuille de calcul ? Peut-être qu'une mise à jour a été faite pour 2009, non ?

[Mousquetaire32]

J'avais trouvé sur le forum le lien de la page dont tu parles.
Le TIB ou traitement indiciaire brut est-ce le traitement de l'agent réel (par rapport auquel on calcule le traitement mensuel)ou l'indice que l'agent a atteint statutairement ?

[Dowoi]

Dowoi avait dégoté une feuille de calcul automatique format Excel permettant de vérifier si on est éligible ou non... et de calculer le montant de la GIPA, c'était pour 2008.

Dowoi, tu l'avais troyuvé où cette feuille de calcul ? Peut-être qu'une mise à jour a été faite pour 2009, non ?

Ce n'est pas moi qui l'avait dégoté, c'était un gars du forum qui nous avait demandé de la mettre en ligne, ce que j'avais fait :

GIPA 2008

mais pour 2009

[stef73]

Alors la balle est dans le camp du généreux donateur de la précédente feuille...
S'il me lit, merci de renouveler l'exploit !

[jeff-cg28]

Alors la balle est dans le camp du généreux donateur de la précédente feuille...
S'il me lit, merci de renouveler l'exploit !

C'est si gentillement demandé ... J'essaies de m'en occuper ce WE....

[stef73]

C'est si gentillement demandé ...

Oh grand merci, aimable serviteur !

(Là, ça fait un peu trop non ?)

[jeff-cg28]

OUI, d'autant que cela ce complique:
Le décret n° 2008-539 du 06 juin 2008 a donc été modifié en mai:
Deux articles nous interressent aujourd'hui:
Art. 4 bis. - Pour la mise en oeuvre de la garantie en 2009, la période de référence est fixée du 31 décembre 2004 au 31 décembre 2008 pour l'application de la formule figurant à l'article 3 ci-dessus, servant à déterminer le montant de la garantie versée.
et
Art. 8. (Modifié par décret n° 2009-567 du 20 mai 2009, art. 4) - Pour l'application des articles 4 bis, 5, 6 et 7 du présent décret, un arrêté du ministre chargé du budget et du ministre chargé de la fonction publique fixe le taux de l'inflation ainsi que les valeurs annuelles du point à prendre en compte pour la mise en oeuvre de la formule figurant à l'article 3 ci-dessus.

Et le probleme, c'est que je ne trouve pas cet arrêté ... L'auraient-ils oublié ?

Je poursuis mes recherches mais si qq1 trouve avant moi, qu'il n'hésite pas !

[stef73]

J'ai essayé également de trouver cet arrêté et j'ai échoué.
Par contre je suis tombée sur un document disant que le prochain examen des situations individuelles n'aurait lieu qu'en 2011.
Je pense donc que cet arrêté n'est pas sorti.
Il va falloir patienter...
Voici le document en question, si toutefois ce lien fonctionne...

http://www.ensemblefonctionpublique.org ... 090608.pdf

[eric18]

Salut,
Ci-joint un lien pour un calcul de GIPA 2009 :
http://www.emploitheque.org/gipa2009.php
Je n'ai pas trop regardé si il y avait des références à des textes réglementaires.