Heures supplémentaires

[lextor72]

Bonjour à tous
Une question vient d'apparaître au sein de notre service. Nos missions nous obligent à user des heures supplémentaires (tant mieux pour les agents !), en revanche notre direction vient de nous refuser depuis peu le paiement des HS à un agent travaillant à 80%. J'ai commencé à chercher dans différents textes mais je ne trouve rien de précis, auriez-vous des informations à ce sujet ?
D'avance merci

[stef73]

Bonsoir,
Simplement l'expérience de la CT qui m'emploie : chaque mois, nous remplissons éventuellement une feuille d'heures supplémentaires qui est validée par la Direction.
En général, nous les récupérons, dans la limite d'une semaine à la fois, même pour les agents à temps partiel.
Autre solution, le compte-épargne-temps.

[lextor72]

Bonsoir,
Simplement l'expérience de la CT qui m'emploie : chaque mois, nous remplissons éventuellement une feuille d'heures supplémentaires qui est validée par la Direction.
En général, nous les récupérons, dans la limite d'une semaine à la fois, même pour les agents à temps partiel.
Autre solution, le compte-épargne-temps.

Dans notre service nous faisons payer les HS (heureusement sinon aucun agent ne voudrait en faire !) et je cherche un texte, s'il existe, qui stipulerait qu'un agent qui ne travaille pas à temps complet n'a pas le droit de se faire payer ses heures supplémentaires.

[stef73]

Bonjour,
J'ai trouvé une foule d'informations sur ce site, en bas de page, tu trouveras les liens avec les textes en vigueur :

http://vosdroits.service-public.fr/part ... F593.xhtml

J'espère que tu trouveras ton bonheur !
Ayant survolé les textes, on ne parle pas de la particularité de l'agent à temps partiel...

[Ninie33]

Bonjour,

Je peux te faire part de mon expérience, à temps partiel 80% dans deux collectivités différentes en l'espace de 3 ans et on me payait dans chacune d'elle des heures supp, c'est tout à fait légal ; il y a juste un plafond à ne pas dépasser.
Depuis 3 mois, on me paye 12,5 heures supp par mois. Donc OUI, c'est possible.

[fenderoad]

sauf qu'à temps non complet, il s'agit d'heures complémentaires et non supplémentaires non ? ce qui change pas mal de choses lorsqu'on parle d'heures majorées par exemple (nuit, dimanche...)

[lextor72]

Bonjour,

Je peux te faire part de mon expérience, à temps partiel 80% dans deux collectivités différentes en l'espace de 3 ans et on me payait dans chacune d'elle des heures supp, c'est tout à fait légal ; il y a juste un plafond à ne pas dépasser.
Depuis 3 mois, on me paye 12,5 heures supp par mois. Donc OUI, c'est possible.

Bonjour,
Tu parles d'un plafond à ne pas dépasser, s'agit-il du plafond des 25 heures ou en existe-t-il un différent ? Si par chance tu aurais ou tu pourrais avoir des documents officiels, j'avoue que je serai preneur.
Merci