Assistance maîtrise d'ouvrage juridique pour la passation d'

[marie16410]

Bonjour,

Notre commune envisage de réaliser 2 ZAC. Nous souhaitons faire une consultation pour une mission d'AMO juridique pour la passation d'une concession d'aménagement.
Quelqu'un aurait-il déjà eu l'occasion de travailler sur ce type de sujet?
Je suis à la recherche de modèles de consultation et, également, de conseils (si il y a des points sur lesquelles il faut être particulièrement vigilent par exemple).

Je vous remercie.

Marie

[marie16410]

Bonjour,

Je reviens toujours sur ce sujet...

Est-ce que quelqu'un aurai à me fournir un exemple de CCAP faisant référence au CCAG Prestations Intellectuelles pour ce type de mission ou autres. Je m'adapterai ensuite.

Je vous remercie.

Marie