CCTP travaux accessibilité voirie et espaces publics

[DELMACHE]

Maintenant que notre PAVE est adopté, il faut passer à l'étape suivante !!

Quelqu'un aurait-il déjà travailler sur un DCE concernant la réalisation des travaux de mise en conformité de la voirie et des espaces publics, essentiellement le CCTP.

Merci d'avance.

[stef73]

Chez nous, on fait le projet en bureau d'études et après on se sert de notre accord-cadre...
Mais ce n'est pas moi qui gère cela...

[AB03]

DELMACHE bonjour
J'ai pour ma part dernièrement effectué un descro et DPGF, pour refaire une chaussée pour un lotissement avec une mise à niveau de divers ouvrages de concessionnaires ( égouts, avaloir,... ) dans le but de lancer une MAPA.
Que recherches-tu ? Est-ce le type de forme de chaussée, d'enrobés....etc....

A+
Le " VIEUX " TSC.

[eric18]

Salut,

Dans les CCTP, pour ce qui est relatif à l'accessibilité voirie, nous avons rajouté les références de normes et décrets relatifs aux hauteurs de vue des bordures, pentes des cheminements, bandes podotactiles, etc....
De plus, je pense que l'on peut faire référence ou utiliser des fiches CERTU concernant ces dispositifs. Plusieurs sont en téléchargement gratuit sur leur site.

[orchidee33]

Maintenant que notre PAVE est adopté, il faut passer à l'étape suivante !!

Quelqu'un aurait-il déjà travailler sur un DCE concernant la réalisation des travaux de mise en conformité de la voirie et des espaces publics, essentiellement le CCTP.

Merci d'avance.

Je cherche des modèles de présentation pour le PAVE sur lequel je travaille actuellement .
Pourrais tu m'envoyer le tien?
Merci

[DELMACHE]

Un petit fascicule très intéressant et relativement complet pour ceux qui veulent s'enrichir sur l'élaboration du PAVE


http://www.developpement-durable.gouv.f ... icle=11540

[sophie341]

Pour l'avoir déja réalisé, tu peux déja t'appuyer sur les docs officiels du gvt.
Pense aux fiches du certu.

Après, sers toi de ton ami google et regarde ce que d'autres communes ont faits.
En 2008, j'avais très peu de retour et peu d'exemples.
En 2 ans, ca a beaucoup augmenté et les exemples sont légions.

[orchidee33]

Pour l'avoir déja réalisé, tu peux déja t'appuyer sur les docs officiels du gvt.
Pense aux fiches du certu.

Après, sers toi de ton ami google et regarde ce que d'autres communes ont faits.
En 2008, j'avais très peu de retour et peu d'exemples.
En 2 ans, ca a beaucoup augmenté et les exemples sont légions.

merci sophie 341 pour cet exemple de PAVE
Je me trompe peut-être mais il n'y as pas de date butoir pour réaliser les travaux de voirie sauf si tu as indiqué sur ton PAVE que les travaux seront réalisés avant telle date.
Par contre les travaux pour les ERP devraient être terminés au 01/01/2015 même si il est question auj de repousser la date....
Voila mais je ne suis pas au top...

[sophie341]

Justement, j'en suis pas trop sure des dates.
D'ailleurs, celles que j'évoquais remontent à des souvenirs datant de 2008 début 2009, ca a du changé, je pense.
Et j'imagine même pas un CM adopté un PAVEP avec des dates butoirs pour les travaux. Car faut pas se voiler la face, c'est loin d'être une priorité absolue pour les élus.

Enfin, si qqun peut préciser les différentes échéances.
Date de réalisation du PAVEP ?
Date de réalisation des travaux des ERP ? 2015 ?
Date de réalisation de tous les travaux ?

[stef73]

Bonsoir,
Date de réalisation du PAVE : pas définie, dans aucun texte, pas de date butoir connue.
Date de mise en conformité obligatoire des ERP : 01/01/2015 avec diagnostic obligatoire avant le 23/12/09 des ERP de 1ère et 2ème catégorie et avant le 01/01/11 pour les ERP de 3ème et 4ème catégorie, pas d'obligation de diagnostic pour les 5ème catégorie.
Chacun ses priorités mais compte-tenu de l'ampleur des chantiers, je doute qu'une CT ait les moyens humains et financiers pour réaliser tout cela dans les délais...