cours d'eau souterrain

[stephanie.marotel]

bonjour,

instructeurs dans une commune, mes élus ont pour projet de construire un complexe sportif en extension d'un gymnase existant. la commune est traversée par des ruisseaux souterrain et le projet va se trouver à une distance de 25m environ d'un ruisseau couvert. la question est la suivante : le SCOT impose un recul de 10m de part et d'autres des ruisseaux mais, existe-t-il une autre réglementation à prendre en compte en plus de ce recul (un service à consulter lors de l'instruction ou autres...)
merci

[missflo]

je t'inviterai à te rapprocher du service qui gère les eaux usées et pluviales de ton secteur qui seront certainement plus au courant de la réglementation en vigueur,
s'il ne peuvent pas te renseigner , je travaillais avant dans un service des eaux et je pourrais en MP te donner les coordonnées de mon ancien collègue spécialiste en la matière.

[TTBTP]

bonjour,
je consulterais pour avoir des informations le service environnement de la DDT, ils ont sûrement un pôle sur l'eau ou les milieux aquatiques en mesure de vous répondre, voire la dreal il y aura peut-être nécessité d'une étude environnementale. Si vous avez un retour faites-nous signe svp