cours d'eau souterrain

Posez vos questions techniques concernant les bâtiments, l'eau, l'assainissement, les espaces verts, la voirie, l'informatique, l'énergie, etc... ou posez vos questions administratives relatives aux documents de consultation des entreprises (CCAG, CCTP, DQE..), à l'urbanisme, au code des marchés, aux finances, etc...
stephanie.marotel
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cours d'eau souterrain

Message par stephanie.marotel »

bonjour,

instructeurs dans une commune, mes élus ont pour projet de construire un complexe sportif en extension d'un gymnase existant. la commune est traversée par des ruisseaux souterrain et le projet va se trouver à une distance de 25m environ d'un ruisseau couvert. la question est la suivante : le SCOT impose un recul de 10m de part et d'autres des ruisseaux mais, existe-t-il une autre réglementation à prendre en compte en plus de ce recul (un service à consulter lors de l'instruction ou autres...)
merci
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missflo
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cours d'eau souterrain

Message par missflo »

je t'inviterai à te rapprocher du service qui gère les eaux usées et pluviales de ton secteur qui seront certainement plus au courant de la réglementation en vigueur,
s'il ne peuvent pas te renseigner , je travaillais avant dans un service des eaux et je pourrais en MP te donner les coordonnées de mon ancien collègue spécialiste en la matière.
Ingénieur avec 19 ans dans la FPT. Directrice d'un SICTOM.
Lauréate:
CC contrôleur de travaux en 2006 Exam TTP2 en 2013 option prev
CC TTP2 en 2014 option prév Exam TTP1 en 2017 option RVI
CC Ingénieur en 2017 option dech ass
TTBTP
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Message par TTBTP »

bonjour,
je consulterais pour avoir des informations le service environnement de la DDT, ils ont sûrement un pôle sur l'eau ou les milieux aquatiques en mesure de vous répondre, voire la dreal il y aura peut-être nécessité d'une étude environnementale. Si vous avez un retour faites-nous signe svp :)