18 résultats trouvés
- ven. 8 janv. 2016 07:18
- Forum : Rémunération
- Sujet : Puis-je prétendre à la NBI ?
- Réponses : 38
- Vues : 11241
Re: Puis-je prétendre à la NBI ?
Bonjour oui en effet c'est une obligation pour ta collectivité de te verser la NBI dès lors que tu fais "fonction de" ici en l'occurrence encadrement d'une équipe de + de 5 agents NBI DE 15PTS je vais même allé plus loin il y a, et le TA a déjà statué dans ce sens, possibilité d'appliquer ...
- lun. 8 déc. 2014 07:20
- Forum : Rémunération
- Sujet : NBI, fonction ou grade?
- Réponses : 2
- Vues : 1867
Re: NBI, fonction ou grade?
Bonjour La NBI est applicable à une fonction et non à un grade si tu fais du dessin, la collectivité doit t'attribuer et c'est une obligation la NBI Dessinateur en revanche tu ne peux cumuler 2 NBI par exemple si tu es déjà bénéficiaire d'une NBI encadrement de 15 PTS Tu ne pourras pas toucher DESSI...
- mer. 30 avr. 2014 07:22
- Forum : Avancement de grade et promotion interne.
- Sujet : Retard traitement avancement d'échelon
- Réponses : 2
- Vues : 1839
Re: Retard traitement avancement d'échelon
Bonjour, Concernant les avancements d échelon ATTENTION Record à battre mon épouse "fonctionnaire territoriale" attend un passage d 'échelon depuis 9 mois du jamais vu :o Quant à moi je doit passé 4 ème échelon de ttp 1c le mois prochain mai 2014 autant vous dire que je vais suivre cela de...
- sam. 7 sept. 2013 07:43
- Forum : Questions techniques et administratives
- Sujet : Gestion différenciée; mise en place ?
- Réponses : 2
- Vues : 1200
Re: Gestion différenciée; mise en place ?
Bonjour Nomi 6 Je n'ai pas personnellement mis en place une gestion différenciée sur ma collectivité mais j'ai participé à plusieurs réunions d'information; je trouve que c'est une excellente initiative de mettre en place ce genre de dispositif mais la limite est qu'il faut une réelle volonté politi...
- mar. 25 juin 2013 21:21
- Forum : Questions diverses, actualités, informations, débats ou autres...
- Sujet : fusion d'intercommunalité
- Réponses : 1
- Vues : 1888
fusion d'intercommunalité
Bonjour je suis TP 1Classe dans une communauté de communes, nous sommes actuellement à l'aube(échéance J-6 mois) d'une fusion avec deux intercommunalités voisines nous avons pour le moment peu d'info sur la réorganisation des services, le futur organigramme et bien d'autre chose que peut engendrer u...
- dim. 25 nov. 2012 09:06
- Forum : Questions techniques et administratives
- Sujet : Avenant d'un marché : qui signe le premier ?
- Réponses : 5
- Vues : 2357
Re: Avenant d'un marché : qui signe le premier ?
bonjour
pourquoi as tu besoin d'un avenant pour le changement de nom du titulaire l'entreprise?
as t-elle changer sa structure juridique ou simplement le nom de son entreprise?
Si c'est juste le nom pas besoin d'avenant
pourquoi as tu besoin d'un avenant pour le changement de nom du titulaire l'entreprise?
as t-elle changer sa structure juridique ou simplement le nom de son entreprise?
Si c'est juste le nom pas besoin d'avenant
- lun. 5 mars 2012 09:08
- Forum : Questions techniques et administratives
- Sujet : groupement de commande
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groupement de commande
bonjour à toutes et à tous,
je fait parti d'un EPCI et je doit réaliser un groupement de commande afin de réaliser des économies sur le marché à passer
quelqu'un a t-il déjà entrepris cette procédure?
Si oui, peux-tu nous faire partager ton retour d'expérience
merci
ced
je fait parti d'un EPCI et je doit réaliser un groupement de commande afin de réaliser des économies sur le marché à passer
quelqu'un a t-il déjà entrepris cette procédure?
Si oui, peux-tu nous faire partager ton retour d'expérience
merci
ced
- jeu. 16 févr. 2012 20:44
- Forum : Questions techniques et administratives
- Sujet : BARRIERE DE DEGEL
- Réponses : 3
- Vues : 710
Re: BARRIERE DE DEGEL
En fait il faut que tu te réfères à l'organisme compétent sur les routes que tu empruntes route départementale :arrêté départemental qui classe les routes en différente catégorie route communale: arrêté municipal en principe les départements donnent des dérogations pour l’enlèvement des ordures ména...
- ven. 18 nov. 2011 07:13
- Forum : Rémunération
- Sujet : regime indemnitaire
- Réponses : 4
- Vues : 1120
Re: regime indemnitaire
bonjour à toutes et à tous tout d'abord merci pour ta réponse gauric oui je suis d'accord avec toi qu'il peut y avoir des disparités via les coefficients mais les délibérations portent sur l'attribution du régime indemnitaire à l’ensemble des agents; donc à mon sens un agent du meme grade ne peut to...
- mer. 16 nov. 2011 10:58
- Forum : Rémunération
- Sujet : regime indemnitaire
- Réponses : 4
- Vues : 1120
regime indemnitaire
bonjour quelqu'un sait il si l'on peu dans une collectivité faire bénéficier des agents , en plus de leur indice statutaire, du régime indemnitaire type IAT PSR ISS, et pas à d'autres agents. car j'ai un doute mais il me semble, et cela n'engage que moi, que si un agent quel qu’il soit, perçoit un r...